Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), nous vous informons que :

1. Informations légales

Nom de l’entreprise : Stéphane Maison EI
Forme juridique : Entrepreneur Individuel
Adresse du siège : 14 rue Gabriel Péri, 34200 Sète
SIRET : 443 697 305 00052
N° TVA : FR18443697305
Directeur de la publication : Stéphane Maison
Contact : maisonclesplus@gmail.com
Numéro de téléphone : +33 6 49 30 17 91
Hébergement du site :
Squarespace Ireland Ltd
Squarespace House, Ship Street Great
Dublin 8, Irlande D08 N12C

2. Objet du site

Le site www.maisonclesplus.com est un site vitrine destiné à présenter l’activité professionnelle de Stéphane Maison, les différents services proposés, son savoir-faire, et à offrir un moyen de contact. Aucune vente en ligne n’est effectuée via ce site.

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, visuels, photographies, graphismes, logo, etc.) sont la propriété exclusive de Stéphane Maison, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation préalable de leur auteur.

4. Données personnelles

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Aucune donnée personnelle n’est transmise à des tiers.

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6. Responsabilité

Stéphane Maison met tout en œuvre pour offrir sur son site des informations précises et mises à jour. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs ou omissions, ni d’un mauvais usage ou interprétation des contenus disponibles.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents.